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| | | [Technique] Réception à titre isolé d'une moto | |
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| Auteur | Message |
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Buell-LN

Nombre de messages: 479 Age: 50 Localisation: Bourgogne Date d'inscription: 05/03/2010
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mar 23 Aoû 2011 - 12:09 | |
| Bon voila mon retour d'informations après deux passages à la DRIRE de mon département et deux entretiens téléphoniques, l'un à la DRIRE du département voisin (pour recouper l'info) et l'autre à l'UTAC à Montlhery.
Cas exposé: une machine française dont la marque à disparue, contruite en 1995 mais jamais immatriculée
L'UTAC: elle réalise simplement les tests que la DRIRE exige, exemple de coûts pour les essais (sonore, anti-parasitage, freibnage et puissance) aux normes 1995: 1486€ TTC.
Les deux DRIREs: la marque n'existant plus vous serez considéré comme étant constructeur et donc passer à l'UTAC avec les normes en vigueur à ce jour.
ça calme, c'est clair
Dernière édition par Buell-LN le Mar 23 Aoû 2011 - 12:53, édité 1 fois |
|  | | EGLI JAPAUTO

Nombre de messages: 52 Localisation: vesoul Date d'inscription: 11/07/2011
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mar 23 Aoû 2011 - 12:17 | |
|  1486 euros pour faire koi ha un doigt dans le oignons super 1486 ht ou avec taxe |
|  | | Toopack
Nombre de messages: 1120 Localisation: Tours Date d'inscription: 02/01/2010
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mar 23 Aoû 2011 - 12:49 | |
| j'avais raison |
|  | | Charly

Nombre de messages: 408 Localisation: Paname Date d'inscription: 21/04/2010
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mar 23 Aoû 2011 - 13:37 | |
| | mickie a écrit: | | si il donnait son aval à un véhicule et que ce véhicule causait un accident par suite d'un défaut, il courait le risque d'aller en taule! |
Meme si c'etait un car de bigotes et que ça fasse 200 morts il prendrait meme pas un blame. La difference avec une tique c'est qu'elle essaie pas de se justifier, elle.
@Buell-LN :
Je vais te donner mon REX. Ca remonte a bien 30 ans. J'avais commis un bitza avec les bouts qui trainaient dans le garage, en l'occurence un moulbif de 250 MZ et un cadre de 125 Ducati Enduro... Pot de 350 rdlc, phare de 2cv, bref.. Une fois le brelon bien fonctionnel (j'allais bosser avec tout les jours) je me suis pointé aux Mines (de sel) pour voir.. J'ai vu ! Il me fallait notament un certificat de conformité d'un cons, et surtout une autorisation écrite de Ducati de monter un moteur MZ dans leur cadre...
Mon interlocuteur ouvert a la discussion comme une borne kilometrique, j'ai laissé tomber l'affaire et continué a rouler avec le carton MZ... A l'époque des potes fan de chop rigides en coudée avait un filon anglais : ils homologuaient le délire chez les british qui passent a peu pres n'importe quoi tant que c'est unique. Ensuite ça roulait pénard en france en plaques anglaises.
A ta place, ayant deja un carton Barigo, je... euh... tu veux un dessin ? |
|  | | bitza32

Nombre de messages: 203 Age: 36 Localisation: buc Date d'inscription: 10/04/2010
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mar 23 Aoû 2011 - 14:08 | |
| je ne peut que confirmer le dire de charly..... le seul qui risque dans l'histoire c'est toi qui le prend, même dans le cas ou elle pourrait etre homologué vu que tu serais le constructeur.... il existe pourtant un document cerfa permettant de rouler avec une de ces réalisations du moment que l'on est un pro et que celle-ci soit une vitrine de ton savoir faire (show bike show car, véhicule de développement...etc...) mais du coup, le véhicule n'est pas vendable et doit etre détruit si il n'a plus d'utilité. du coté des britons tout est bien plus simple et l'homologation a titre isolé est d'une banalité. l'astuce serait peu être de l'homologuer a l'étranger au norme 1995, et ensuite de relancé une procédure en france....... sinon un carton de la dite marque....comme le propose charly..... |
|  | | ptityam

Nombre de messages: 125 Age: 61 Localisation: Yvelines Sud Date d'inscription: 09/01/2012
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Lun 23 Jan 2012 - 22:51 | |
| Mon REX va aboyer : Achat d'une Kawasaki Z1 1973 pour offrir à mon frère à un anglais, qui lui même l'avait achetée à un allemand. Papiers : - CG allemande - CT TÜV allemand datant de deux ans, très précis, ok - CG Anglaise - CT anglais encore valide État de la bête : - Complètement d'origine sauf guidon Magura semblable à l'origine, accepté par les deux CT - N° cadre et N° moteur corrects par rapport à une Z1 73 - tout en très bel état, vraiment ! Demande l'une conformité à Kawa France, payé 100 €, deux mois d'attente et redu conformité partielle avec des réserves à la noix, sans avoir voulu voir la moto 1er Refus de la sous préf. de Draguignan de faire la carte grise. Établissement d'une conformité totale avec examen d'un concessionnaire et coup de téléphone à Kawa France, le concessionnaire, jeune mais sympa ne connaissait pas aussi bien que moi ce modèle, il ne devait pas être né quand je suis monté dessus la première fois ! Prix 50 € pour 10 ' et un A4 tampon et signature comme quoi tout est conforme à la feuille des mines. 2ème refus de la sous préf..... "passez par la DRIRE" Dossier complet envoyé à la Drire de Toulon après coup de téléphone positif de leur part, normalement ça devait coûter environ 150 € je ne sais plus le chiffre exact. La Drire garde les belles photos couleur fournies (enfoirés !) et renvoie le dossier en mentionnant "puisque votre moto est ancienne, adressez vous à la FFVE ! Voili-voilou, merci à Kawa France, aux gratte-papier, aux rond-de-cuir qui nous ont fait perdre 150 € et surtout 3 mois pour rien ! |
|  | | Marc Admin

Nombre de messages: 13256 Age: 53 Localisation: Villiers sur Marne (94) Date d'inscription: 27/05/2008
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mar 24 Jan 2012 - 9:12 | |
| Juste une petite remarque, pour ce genre de démarche: ne jamais négliger les petites sociétés de courtage! Cela coûte une trentaine d'euros MAIS, en la choisissant bien, vous avez à faire avec quelqu'un qui immatricule des véhicules depuis une vingtaine d'années ou plus et qui connaît les employés de la préfecture comme sa famille... Ces petites sociétés sont aujourd'hui reliées à tous les fichiers informatiques de la préfecture et habilitées à vous fournir votre carte grise. Si votre cas est difficile, apportez le véhicule ou, à défaut, un dossier photo. Si le gars s'intéresse à votre problème (bon contact, passion commune, etc), il mettra une bonne dose d'huile dans les stupides et insupportables rouages de l'administration...  PS: perso, je ne vais plus jamais en préfecture, surtout depuis que l'on se voit refuser de faire la queue pour prendre un ticket pour attendre son tour... |
|  | | ptityam

Nombre de messages: 125 Age: 61 Localisation: Yvelines Sud Date d'inscription: 09/01/2012
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mar 24 Jan 2012 - 11:53 | |
| | Marc a écrit: | Juste une petite remarque, pour ce genre de démarche: ne jamais négliger les petites sociétés de courtage!
Cela coûte une trentaine d'euros MAIS, en la choisissant bien, vous avez à faire avec quelqu'un qui immatricule des véhicules depuis une vingtaine d'années ou plus et qui connaît les employés de la préfecture comme sa famille... C'est bien le problème en France, le piston, les coquins-coquins pas crétins, les réseaux qui souvent mettent des grains de sable dans les rouages de la boîte de vitesse ! Je comprends qu'un être humain donne un coup de pouce à sa famille, ses amis, mais avec une certaine déontologie, on ne devrait pas arriver à trouver dans une société un nul à un poste important, les "gens d'en bas" baissent alors les bras !
Ces petites sociétés sont aujourd'hui reliées à tous les fichiers informatiques de la préfecture et habilitées à vous fournir votre carte grise.
Si votre cas est difficile, apportez le véhicule ou, à défaut, un dossier photo. Si le gars s'intéresse à votre problème (bon contact, passion commune, etc), il mettra une bonne dose d'huile dans les stupides et insupportables rouages de l'administration...

PS: perso, je ne vais plus jamais en préfecture, surtout depuis que l'on se voit refuser de faire la queue pour prendre un ticket pour attendre son tour... Il est vrai qu'à Rambouillet ça va, mais à Draguignan on traite le citoyen pire qu'un bestiau attendant pour l'abattoir, tassés dans une salle trop petite, et à la fin, en discutant avec les gens autour, on voit que beaucoup reviennent pour corriger une erreur de l'administration ! De plus il y a des jours et heure officielles, on se pointe et sur un papier A4 scotché sur la porte, sans tampon ni signature on apprends que non, mauvaise pioche, c'est fermé!  Je pense Hubert que ta méthode, dans l'état actuel des choses est à retenir | |
|  | | frank
Nombre de messages: 20 Localisation: nantes Date d'inscription: 06/12/2010
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mer 25 Jan 2012 - 13:45 | |
| salut
il existe pourtant un document cerfa permettant de rouler avec une de ces réalisations du moment que l'on est un pro et que celle-ci soit une vitrine de ton savoir faire (show bike show car, véhicule de développement...etc...)
aurais tu les références de ce document ? |
|  | | Buell-LN

Nombre de messages: 479 Age: 50 Localisation: Bourgogne Date d'inscription: 05/03/2010
 | Sujet: Re: [Technique] Réception à titre isolé d'une moto Mer 25 Jan 2012 - 15:16 | |
| | Marc a écrit: | | Juste une petite remarque, pour ce genre de démarche: ne jamais négliger les petites sociétés de courtage! |
Marc, tu aurais dû me donner cette info y'a 6 mois... |
|  | | Pickup

Nombre de messages: 741 Age: 48 Localisation: 91 Date d'inscription: 29/09/2008
 | |  | | | | [Technique] Réception à titre isolé d'une moto | |
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